Droit équin

Votre spécialiste du droit équin

Le site À cheval sur le droit est centré sur le droit équin (droit du cheval), que cela touche les dommages concernant le cheval lui-même, de dégâts causés par le cheval ainsi que l’ensemble des litiges entre propriétaires, cavaliers, éleveurs, entraîneurs ainsi que les centres équestres.

 

Régler vos litiges liés au droit équin

En résumé le droit équin recouvre l’ensemble des litiges concernant les chevaux et le milieu équestre. Le site peut concerner les éleveurs, marchands, entraîneurs et propriétaires équins dans les problématiques du quotidien. Le recouvrement de créances, les contrats de pensions équestres, ainsi que les courses et compétitions sportives sont également concernés par le domaine distinct qu’est le droit équin.

 

Le droit équin doit permettre de comprendre l’ensemble des spécificités du milieu équestre, mais surtout les singularités de l’animal, puisque le cheval ne peut être considéré et limité à un « bien meuble » comme l’indique le Code Civil français.

 

Faire appel à un avocat en droit équin

Dans le cas d’un procès en droit équin, le rôle de l’avocat spécialisé comme Maître Charlot Jean-Marie est de déterminer les responsabilités et l’ensemble des préjudices subis par l’Homme ou par le cheval. Le rôle de votre représentant sera de vous accompagner et de vous conseiller tout au long de votre action en justice.